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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTIPAL
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MIREILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIREILLE
CONTIPAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1242606
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1993

Présentation de la marque MIREILLE

Déposée le 2 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CONTIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTIPAL domicilié(e) 16, chemin du Souvenir, 84500 BOLLENE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIREILLE est expirée depuis le 2 août 1993.

CONTIPAL a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE , CREMACHOU , FAST REGAL 4 , OLE , FLAN MARQUISE , REX , IMPERIAL


CONTIPAL (société anonyme) - 16, chemin du Souvenir, 84500 BOLLENE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, safrans, semences, nougats, déjeûners à base de cacao, farines de céréales et sucre, denrées coloniales, épices, thés, cafés, succédanés, produits de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.